Urbanisme

L’évolution de l’urbanisme et du type de logements est à corréler avec les données démographiques : après être resté stable jusqu’en 1982, le nombre de résidences principales a augmenté entre 1982 et 1999 (Moyenne annuelle de 4 résidences) alors que le nombre de résidences secondaires a diminué entre les deux derniers recensements.

En 1995, un HLM (Le Grand Carroz) de 7 logements a été construit au Chef Lieu.
La demande de terrains constructibles très importante n’est pas satisfaite car très peu de terrains sont à vendre.


HISTORIQUE :

  • LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS :
    A été prescrit le 10 Novembre 1990,
    Rendu public le 12 Mai 1993,
    Approuvé le 25 Septembre 1993,
    Mis en révision le 04 Février 2000
    Et approuvé le 22 Mars 2002.
    Modification du Plan d’Occupation des Sols approuvée le 15 Avril 2005
    Et annulé le 14 Mai 2009 et retour au Plan d’Occupation des Sols du 25 Septembre 1993.
  • PLAN LOCAL D’URBANISME :
    A été prescrit le 15 Mars 2011,
    Rendu public le 23 Février 2017,
    Approuvé le 12 Octobre 2017,
    Engagement d’une Modification Simplifiée le 31 Mai 2018,
    Et approuvé le 25 Septembre 2018.

PLAN LOCAL D’URBANISME :

Plans de Zonage :
Télécharger Zonage 1/5000ème (PDF 2MB)
Télécharger Zonage 1/2500ème (PDF 2MB)


Règlement Ecrit :
Télécharger Règlement Ecrit (PDF 3MB)


Plan de Prévention des Risques d’Inondation :
Télécharger Carte des Aléas (PDF 4MB)
Télécharger Zonage Règlementaire (PDF 3MB)
Télécharger Règlement (PDF 263KB)
Télécharger Annexe Règlement (PDF 33KB)
Télécharger Fiche Indicative des Zones (PDF 51KB)

La cartographie des cotes d’inondation pour la crue de référence et rupture de digue est consultable sur : http://fr.calameo.com/read/001159889902f674e4d06


P.I.Z. (Concernant Les Moisseaux) :
Télécharger Règlement Ecrit : Prescriptions par Zones (PDF 312KB)
Télécharger Plan d’Indexation (PDF 235KB)


Orientations d’Aménagement et de Programmation :
Télécharger OAP 1 : Coeur de Plaine (PDF 776KB)
Télécharger OAP 2 : Chemin des Communaux (PDF 752KB)
Télécharger OAP 3 : Les Moisseaux (PDF 486KB)


RENSEIGNEMENTS URBANISME :

Pôle Urbanisme ARLYSERE
L’Arpège
2 Avenue des Chasseurs Alpins
BP 10 108
73 200 ALBERTVILLE

Tél. : 04 79 10 01 83

Mail : urbanisme@arlysere.fr


Aides pour rénover votre logement :
Dans le cadre de la rénovation de votre logement des aides peuvent vous être accordées pour rendre votre logement accessible ou l’adapter au handicap ou pour améliorer sa performance énergétique. Pour tous renseignements contacter le CAL-PACT de Savoie, 7 Place Ferdinand Million à Albertville au 04 79 37 15 65. Les demandes doivent être déposées avant la réalisation des travaux.

Renov’Habitat ARLYSERE :
En faisant appel à Rénov’Habitat, vous bénéficiez d’un accompagnement à la rénovation énergétique, de la prise de renseignements aux travaux de rénovation. Un conseiller vous présente le dispositif d’accompagnement à la rénovation énergétique, vous fournit les premiers conseils techniques sur les travaux à prévoir et les informations sur les aides financières en vigueur. Permanences (uniquement sur rendez-vous) à l’Arpège, les 2ème et 4ème mercredis après-midi du mois.

Consultance Architecturale :
Mme Cathy MARTINIE ; Architecte Conseil, vous reçoit pour des conseils architecturaux dans le cadre de vos projets de construction, de rénovation, de réhabilitation et d’aménagement. Elle vous renseigne sur la législation, l’intégration de votre projet, les règles en matière d’urbanisme…

Permanences (uniquement sur rendez-vous) :
De 08h45 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à la Mairie de FRONTENEX :
Vendredi 17 Juillet 2020
Vendredi 7 Août 2020
Vendredi 21 Août 2020
Vendredi 4 Septembre 2020
Vendredi 18 Septembre 2020

Contacter le service urbanisme d’Arlysère au 04.79.10.01.83.

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